Mentions Légales
1. Informations sur l’Entreprise
Le présent site internet Sirate & Co, accessible à l’URL https://sirateandco.com/, est édité par :
- Nom de l’entreprise : N2M HOLDING LLP
- Forme juridique : Limited Liability Partnership (LLP)
- Numéro d’immatriculation : OC451656
- Siège social : 71-75 Shelton Street, Covent Garden, London, WC2H 9JQ, United Kingdom
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non applicable
- Contact : sirateandco@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est M. Mejlissi, en qualité de [Fonction dans l’entreprise].
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par Shopify Inc., dont le siège social est situé à :
- Adresse : 151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada
- Site web : www.shopify.com
4. Propriété Intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de N2M HOLDING LLP, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
5. Responsabilités et Limitation de Responsabilité
L’éditeur du site s’engage à fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenu responsable d’éventuelles erreurs ou omissions. L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait des informations contenues sur ce site.
6. Collecte des Données Personnelles
Le site collecte des données personnelles conformément à la Politique de Confidentialité, disponible [insérer lien vers la page Politique de Confidentialité].
7. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit britannique. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Londres.
Dernière mise à jour : [06/02/2025]